Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCLOR
FRANCE-CLOTURES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1190490
Date de dépôt :
21/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCLOR

Déposée le 21 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-CLOTURES domicilié(e) 19, avenue de la Gare, 59145 BERLAIMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque FRANCLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANCLOR est expirée depuis le 21 décembre 1991.

FRANCE-CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CLOTURES , FRANCE-CLOTURES


FRANCE-CLOTURES (S.A.R.L.) - 19, avenue de la Gare, 59145 BERLAIMONT. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Poteau métallique pour clôtures.